REP Vendeur particulier livres
Bonjour
Je suis un vendeur particulier qui revends ses livres d'occasion.
J'ai reçu un courrier d'amazon concernant mon abonnement au service de Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
D'une part je suis surpris car la business adress m'est inconnue, en tout cas ce n'est pas chez moi.
Est ce normal ?
Ensuite je ne comprends vraiment rien à cette histoire de REP, car ce sont des livres d'occasion, donc il me semble que ce sont des articles non concernés, non ? Au pire, ce sont des livres d'occasion donc la contribution a du être payée par le vendeur d'origine ?
Enfin je crois avoir compris que fin 2024 je serais automatiquement et obligatoirement abonné au service
"Nous payons en votre nom"
Est ce que vous pourriez m'éclairer sur le sujet ? Merci
REP Vendeur particulier livres
Bonjour
Je suis un vendeur particulier qui revends ses livres d'occasion.
J'ai reçu un courrier d'amazon concernant mon abonnement au service de Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
D'une part je suis surpris car la business adress m'est inconnue, en tout cas ce n'est pas chez moi.
Est ce normal ?
Ensuite je ne comprends vraiment rien à cette histoire de REP, car ce sont des livres d'occasion, donc il me semble que ce sont des articles non concernés, non ? Au pire, ce sont des livres d'occasion donc la contribution a du être payée par le vendeur d'origine ?
Enfin je crois avoir compris que fin 2024 je serais automatiquement et obligatoirement abonné au service
"Nous payons en votre nom"
Est ce que vous pourriez m'éclairer sur le sujet ? Merci
14 Antworten
Seller_c1V5hoLxKvrIq
Bonjour, Pour expédiez vos livres, vous utilisez a minima des emballages/ feuille d'impressions pour les timbres ,... vous êtes donc redevable de la taxe emballage.
Maya_Amazon
Bonjour @Seller_T1hVAet69XDls,
Si vous vendez des produits qui contiennent des emballages et du papier imprimé, vous devez fournir un numéro d’identification unique (IDU) pour l’emballage et le papier imprimé, effectivement.
Pour plus d'informations, consultez la discussion qui a été créée sur ce sujet par ma collègue @Ange_Amazon.
Maya
Seller_Lgq8vRWnxQqfr
Même si les articles eux-mêmes ne sont pas concernés, bijoux, livres, etc, leurs emballages le sont. Emballage autour du livre, et emballage d'expédition du livre.
Seller_Lgq8vRWnxQqfr
Je ne vois pas le rapport avec ma réponse.
Vous dites : "De plus les livres, comme d'innombrables autres produits, ne sont à ce jour pas du tout concernés par la REP et son application. Neufs comme d'occasion."
Je vous dis que : "Même si les articles eux-mêmes ne sont pas concernés, bijoux, livres, etc, leurs emballages le sont. Emballage autour du livre, et emballage d'expédition du livre."
Je n'ai fait aucunement mention de particulier ou professionnel. Je ne fais que rectifier une affirmation qui vous faites et qui me semble incorrecte.
Seller_Lgq8vRWnxQqfr
Donnez des sources, des liens, des captures d'écran, ça sera plus simple et ça aidera ceux qui passeraient sur ce fil de discussion.
Seller_Lgq8vRWnxQqfr
J'ai fait des recherches, et je ne trouve pas votre information. Je ne suis même pas concernée, je le fais par soucis d'exactitude, pour pouvoir donner des informations correctes.
J'ai trouvé des données sur le fait que les livres eux-même ne rentreraient pas dans la famille "papiers graphiques" pour la REP emballages et papiers graphiques, même si c'est un produit en papier. Mais aucune donnée indiquant que cela le dispense de la REP emballages et papiers graphiques lorsqu'on l'entoure de plastique, de papier et d'un carton d'expédition.
Que le livre soit exclu car c'est un bien qu'on conserve, ça se comprend, mais son emballage on le recycle, je ne trouve aucune information allant dans votre sens. Dommage que ne soyez pas coopératif dans le partage d'informations.
L'Article L541-10-1 (en vigueur depuis le 24 avril 2024), confirme que les livres sont exclus de la filière "papiers graphiques" mais les emballages des livres ne sont pas exclus de la filière emballage.
legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000049464324
Seller_Lgq8vRWnxQqfr
Connaissez-vous les sauts de ligne ?
J'ai fourni une information plus claire et digeste avec source pour les vendeurs professionnels qui seraient induis en erreur. Les forums sont faits pour aider à la communication et au partage, pas l'inverse.
