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Cet article s'applique à la vente en : Allemagne

Produits interdits dans le cadre du service Expédié par Amazon

Substances réglementées par la loi sur les stupéfiants

Il vous appartient de savoir si les produits que vous expédiez sont classés comme matières dangereuses. Les matières dangereuses expédiées vers les centres de distribution Amazon peuvent être mises au rebut sans donner lieu à un remboursement, même si elles n’ont pas été préalablement identifiées en tant telles par Amazon.

Important: Le non-respect des exigences du service Expédié par Amazon en matière de préparation et de sécurité ainsi que des restrictions concernant les produits peut entraîner le refus du stock lors de sa réception au centre de distribution Amazon, sa mise au rebut ou son retour à vos frais, le blocage des expéditions futures vers le centre de distribution, la facturation de frais de préparation ou de non-conformité, la suspension de vos droits de vente ou encore des amendes. Certains produits, bien qu’éligibles à la vente sur Amazon, ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon. Il vous appartient de vérifier que les produits que vous nous envoyez sont conformes à la réglementation applicable et sont autorisés à la vente dans les pays dans lesquels vous souhaitez les mettre en vente.

Les vendeurs qui utilisent le service Expédié par Amazon doivent non seulement se conformer à la politique d’Amazon relative aux produits soumis à des restrictions, mais également aux restrictions concernant les produits spécifiques au service Expédié par Amazon. Les produits suivants sont interdits dans le cadre du service Expédié par Amazon :

  • Chèques-cadeaux, cartes-cadeaux et autres supports à valeur mémorisée
  • Cigares, cigarettes ou autres produits à base de tabac et produits contenant de la nicotine
  • Eau-de-vie, boissons contenant de l’eau-de-vie ou produit alimentaire contenant une quantité non négligeable d’eau-de-vie
  • Armes à feu (y compris armes à air comprimé, pistolets jouets et pistolets de paintball), pièces d’armes à feu, kits d’armes à feu (y compris les kits d’armes à feu pour les modèles ne pouvant pas tirer de projectiles), poudre noire et autres types de munitions (y compris les balles à air comprimé et les balles pour pistolets jouets) et armes (matraques)
  • Parties de baleines, dauphins, requins, éléphants (ivoire compris) et d’autres plantes et animaux protégés par des lois sur les espèces en danger, ou produits dérivés de ces plantes et animaux
  • Véhicules et pièces automobiles d’occasion
  • Tous les dispositifs, médicaments et compléments alimentaires et de régime ou substances similaires vendus uniquement en pharmacie ou nécessitant une ordonnance d’un médecin ou d’un membre du personnel hospitalier, ou produits interdits par le BfArM (Federal Institute for Drugs and Medicinal Devices, institut fédéral des médicaments et des dispositifs médicaux)
  • Tous les DVD, sauf ceux qui :
    1. portent l’étiquette de classification FSK/USK applicable
    2. mentionnent les codes régionaux 2, 0 ou « All »
  • Tous les disques Blu-ray, sauf ceux qui :
    1. mentionnent le code régional B ou qui n’ont pas de codification de région
    2. portent l’étiquette de classification FSK/USK applicable

Unités de produits ne pouvant pas être traitées

Toutes les unités de produits appartenant au moins à une des catégories suivantes ne peuvent pas être traitées par le service Expédié par Amazon et sont donc interdites :

  • Tout produit qui est supérieur aux critères de poids et de dimensions maximaux répertoriés dans le tableau suivant :
    Boutique UK DE FR IT ES Autres magasins
    Longueur 300 cm 300 cm 300 cm 300 cm 300 cm 175 cm
    Poids 140 kg 150 kg 300 kg 140 kg 40 kg 31 kg
    Circonférence (Longueur + 2 x Largeur + 2 x Hauteur) Sans objet Sans objet 662 cm 800 cm 800 cm 360 cm
  • Tout produit pouvant entraîner une expédition qu’Amazon désigne raisonnablement comme nécessitant un chargement partiel
  • Les produits ne réussissant pas le test de chute (lâchés depuis une hauteur de 80 cm sur quatre côtés différents et un coin)
  • Les produits ne réussissant pas le test de vibrations (secoués vigoureusement pendant 30 secondes sans qu’aucun granule ni matière granulaire n’en sorte)
  • Tout produit coupant qui est emballé de sorte que les lames ou les pointes sont exposées en permanence au cours du processus d’expédition
  • Les animaux vivants, plantes ou ramifications de celles-ci, et les produits qui en contiennent
  • Les produits qui doivent être réfrigérés ou congelés
  • Nourriture ou boissons, sauf si vous, en tant que vendeur, avez au préalable obtenu une autorisation spéciale de vente de produits alimentaires via le service Expédié par Amazon. Contactez le support aux partenaires de vente si vous souhaitez obtenir une autorisation pour ce programme.
  • Pendant la « période estivale », à savoir du 1er mai au 14 octobre, les produits contenant du chocolat ne peuvent être ni reçus, ni stockés. En tant que vendeur, vous êtes responsable du suivi du stock et il vous appartient de soumettre une demande de retour dans les délais avant le début de la période estivale, le cas échéant. Comptez 3 semaines pour le traitement de votre demande de retour. Amazon se réserve le droit de mettre au rebut les produits contenant du chocolat s’ils se trouvent dans votre stock pendant la période estivale. Les vendeurs sont redevables du coût de retour et/ou de mise au rebut.
  • Les unités dont la date de péremption est dans un délai inférieur à 15 mois, ou la nourriture et les boissons dont la date de péremption est dans un délai inférieur à 70 jours (ou dont la durée de conservation est inférieure à 70 jours). Les unités dont la date de péremption est dans un délai inférieur à 45 jours ou dont la durée de conservation est inférieure à 45 jours seront mises au rebut par Amazon. En tant que vendeur, vous êtes responsable du suivi du stock et il vous appartient de soumettre une demande de retour dans les délais, le cas échéant. Comptez 3 semaines pour le traitement de votre demande de retour. Les vendeurs sont redevables du coût de retour et/ou de mise au rebut. Les produits présentant une date de péremption ou qui risquent de périmer ne peuvent pas être enregistrés comme stock mis en commun et doivent comporter une étiquette de produit. Vous trouverez plus d’informations sur la page d’aide Étiqueter le stock Expédié par Amazon.
  • Les unités contenant des matières dangereuses par l’un des organismes ou directives suivants : Federal Ministry of Transport, Building and Urban Development ; Directive 1999/45/CE relative à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des préparations dangereuses ; Règlement (CE) n°1272/2008 relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges ; Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG) ; Réglementations concernant le transport des produits dangereux (DGR) de l’Association internationale du transport aérien (IATA) ; Comité d’experts du transport des marchandises dangereuses des Nations Unies ; Règlement (UE) n°528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides ; Règlement (CE) n°1107/2009 relative à la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques, et abrogation des directives 79/117/CEE et 91/414/CEE. Ces produits incluent les substances contenant du gaz comprimé, des produits chimiques potentiellement explosifs, inflammables, corrosifs, toxiques, radioactifs ou magnétiques, sous forme gazeuse, liquide ou solide (y compris en poudre), à l’exception des piles au lithium. La consignation des piles au lithium doit comporter le marquage adéquat et se conformer aux directives et aux exigences de test applicables, spécifiées dans les dispositions ADR et IATA DGR pour pouvoir être acceptée par Amazon.
    Remarque: Amazon se réserve le droit de mettre au rebut les matières dangereuses non conformes aux réglementations mentionnées ci-dessus, aux frais du vendeur.
  • Les substances réglementées par la loi sur les produits narcotiques (BtMG) ou qui, à notre discrétion, peuvent présenter un risque de blessure ou de maladie
  • Produits soumis à un rappel
  • Produits ne pouvant pas être légalement vendus et distribués sur tous vos marchés, car interdits à la vente pour différentes raisons (produits sans description, étiquetage, avertissements, notes d’utilisation ou liste d’ingrédients dans toutes les langues obligatoires)
  • Articles fermés et scellés de manière inappropriée ; consultez nos exigences en matière d’emballage

En outre, certains produits de la catégorie Santé et Beauté sont également interdits.

Produits interdits : Export EU Expédié par Amazon

Outre ceux ci-dessus, les produits suivants sont exclus des exportations Expédié par Amazon pour l’UE :

  • Produits faisant l’apologie du racisme, de la haine et de la discrimination
  • Objets de collection nazis (ou produits similaires)
  • Armes dont l’intention est de blesser une personne (pas uniquement par une force mortelle)
  • Médicaments, vitamines ou compléments alimentaires à base de plantes (avec ou sans ordonnance)
  • Médicaments, vitamines, alimentation ou compléments de régimes alimentaires à base de plantes (avec ou sans ordonnance)
  • Produits contre les mauvaises herbes ou les parasites
  • Graines, plantes ou dérivés de plantes
  • Feux d’artifice ou autre matériel pyrotechnique
  • Implants médicaux ou parties du corps humain, à l’exception des cheveux
  • Produits du domaine public, notamment héritage culturel et découvertes archéologiques (minéraux, trésors, fossiles, etc.)
  • Produits soumis à des classifications d’âge dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon peut expédier vos produits et qui ne présentent pas de classification d’âge
  • Produits n’étant pas exemptés qui nécessitent une vérification d’âge dans les pays vers lesquels Amazon expédie, à moins que et tant qu’Amazon dispose d’une procédure de vérification d’âge dans ces pays
  • Produits qui font subir un préjudice irréparable à l’honneur ou la dignité d’une autre personne, qui sont destinés à des enfants et contenant des éléments violents, pornographiques ou autrement illégaux ou qui peuvent être préjudiciables aux enfants
  • Téléphones ne fonctionnant qu’avec un seul opérateur de services mobiles
  • Produits dont la vente ou la distribution est restreinte par les lois d’un pays de l’UE vers lequel Amazon expédie vos produits
  • Produits dont la possession, la vente ou la distribution est illégale dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon expédie vos produits

Produits dangereux et matières dangereuses

En outre, les produits classés comme matières dangereuses par toute loi applicable, notamment mais sans s’y limiter ceux figurant dans la liste ci-après, ne sont pas éligibles au service Expédié par Amazon.

Dans certains cas, les piles ou batteries au lithium-ion et au lithium-métal ou les produits en contenant ou accompagnés de telles batteries sont éligibles au service Expédié par Amazon, à condition que vous fournissiez les informations requises. Pour en savoir plus, consultez la page Exigences relatives aux piles et batteries au lithium ou aux produits expédiés avec des piles ou batteries au lithium.

Pour en savoir plus sur la vente de matières dangereuses avec le service Expédié par Amazon, consultez les ressources suivantes :

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